MENTIONS LÉGALES
Grunge'n'blues from Paris - Duo & full band. Les informations légales concernant le site web de Foolcircles sont présentées à titre informatif. Elles peuvent varier en fonction des réglementations spécifiques à votre entreprise ou à votre activité. Il est recommandé de consulter un conseiller juridique pour vous assister dans la rédaction de vos mentions légales.
Foolcircles
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du siège social
Noms des membres du groupe
Numéro de téléphone et adresse e-mail
Numéro d'enregistrement à la SACEM, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Statut juridique du groupe
Si le site propose la vente de musique soumise à des droits d'auteur, les informations relatives à la SACEM doivent être fournies
Nom, raison sociale et adresse de l'hébergeur du site
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant qu'utilisateur, vous avez la possibilité de recourir à la médiation de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission de médiation de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :